Conditions générales de vente

ARTICLE 1 – DÉFINITIONS

Dans ces Conditions Générales, on entend par :

Délai de réflexion : la période pendant laquelle le consommateur peut faire usage de son droit de rétractation ;

Consommateur : la personne physique qui n'agit pas dans l'exercice de sa profession ou de son entreprise et qui conclut un contrat à distance avec l'entrepreneur ;

Transaction à durée : un contrat à distance portant sur une série de produits et/ou services, dont l'obligation de livraison et/ou d'achat est échelonnée dans le temps.

Support de données durable : tout moyen permettant au consommateur ou à l'entrepreneur de stocker des informations qui lui sont personnellement adressées, de manière à ce qu'elles puissent être consultées à l'avenir et reproduites sans altération.

Droit de rétractation : la possibilité pour le consommateur de renoncer au contrat à distance dans le délai de réflexion ;

Entrepreneur : la personne physique ou morale qui propose des produits et/ou services à distance aux consommateurs.

Contrat à distance : un contrat dans le cadre d'un système organisé par l'entrepreneur pour la vente à distance de produits et/ou de services, et pour lequel il est fait exclusivement usage de techniques de communication à distance jusqu'à la conclusion du contrat.

Technique de communication à distance : moyen pouvant être utilisé pour conclure un contrat sans que le consommateur et l'entrepreneur ne soient réunis simultanément dans la même pièce.

Conditions générales : les présentes conditions générales de l'entrepreneur.

ARTICLE 2 – IDENTITÉ DE L'ENTREPRISE

Nom du magasin : Flair-atelier.fr
Nom de la société : International Apparel Enterprises Limited
Adresse : 28 Ferry Street, Boss Commercial Centre, Unité 1005, 10ème étage, Yau Ma Tei, Kowloon, Hong Kong SAR
Numéro d'enregistrement de l'entreprise : 76902620

Adresse e-mail : info@flair-atelier.fr

ARTICLE 3 – APPLICATION

Les présentes conditions générales s'appliquent à toute offre de l'entrepreneur et à tout contrat à distance conclu entre l'entrepreneur et le consommateur.

Avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales est mis à la disposition du consommateur. Si cela n'est pas raisonnablement possible, il sera précisé avant la conclusion du contrat à distance que les conditions générales peuvent être consultées chez l'entrepreneur et qu'elles seront envoyées gratuitement au consommateur sur demande.

Dans le cas où le contrat à distance est conclu par voie électronique, le texte des présentes conditions générales peut être mis à la disposition du consommateur par voie électronique avant la conclusion du contrat à distance, de manière à ce qu'il puisse être facilement stocké sur un support de données durable par le consommateur. Si cela n'est pas raisonnablement possible, il sera précisé où les conditions générales peuvent être consultées par voie électronique et qu'elles seront envoyées gratuitement sur demande.

Si, en plus des présentes conditions générales, des conditions spécifiques de produits ou de services sont également applicables, les deuxième et troisième paragraphes s'appliquent également, et le consommateur pourra se prévaloir de la disposition la plus avantageuse en cas de conflit.

Si, à un moment donné, une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales sont nulles ou annulées, le reste du contrat et des conditions générales restent en vigueur et la disposition concernée sera remplacée sans délai par une disposition qui se rapproche autant que possible de l'objectif initial.

Les situations non régies par les présentes conditions générales doivent être évaluées « dans l'esprit » de ces conditions générales.

Toute ambiguïté quant à l'interprétation ou au contenu d'une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales doit être interprétée « dans l'esprit » de ces conditions générales.

ARTICLE 4 – L'OFFRE

Si une offre a une durée de validité limitée ou est soumise à des conditions, cela est explicitement indiqué dans l'offre.

L'offre est sans engagement. L'entrepreneur a le droit de modifier ou d'adapter l'offre.

L'offre contient une description complète et précise des produits et/ou services proposés. La description est suffisamment détaillée pour permettre au consommateur de faire une évaluation raisonnable de l'offre. Si l'entrepreneur utilise des images, celles-ci reflètent fidèlement les produits et/ou services proposés. Les erreurs manifestes ou les erreurs dans l'offre ne lient pas l'entrepreneur.

Toutes les images, spécifications et informations dans l'offre sont indicatives et ne peuvent donner lieu à une indemnisation ou à la résiliation du contrat.

Les images des produits sont une représentation fidèle des produits offerts. L'entrepreneur ne peut garantir que les couleurs affichées correspondent exactement aux couleurs réelles des produits.

Chaque offre contient des informations claires sur les droits et obligations liés à l'acceptation de l'offre, notamment :

• Le prix, à l'exclusion des frais de douane et de la TVA à l'importation, qui sont à la charge du client ;
• Les éventuels frais de livraison ;
• La manière dont le contrat est conclu et les mesures nécessaires à cet effet ;
• Le droit de rétractation, s'il est applicable ;
• Les modalités de paiement, de livraison et d'exécution du contrat ;
• La durée de validité de l'offre ou la durée pendant laquelle l'entrepreneur garantit le prix ;
• Les coûts de communication à distance, si ces coûts sont calculés sur une base autre que le tarif de base standard ;
• Le cas échéant, l'archivage du contrat et son accessibilité pour le consommateur ;
• Les langues dans lesquelles le contrat peut être conclu ;
• Les codes de conduite auxquels l'entrepreneur est soumis et la manière dont le consommateur peut les consulter électroniquement ;
• La durée minimale du contrat à distance en cas de transaction continue.

ARTICLE 5 – LE CONTRAT

Sous réserve des dispositions du paragraphe 4, le contrat est conclu au moment où le consommateur accepte l'offre et remplit les conditions qui y sont stipulées.

Si le consommateur accepte l'offre par voie électronique, l'entrepreneur confirme immédiatement la réception de l'acceptation de l'offre par voie électronique. Tant que la réception de cette acceptation n'a pas été confirmée par l'entrepreneur, le consommateur peut résilier le contrat.

Si le contrat est conclu par voie électronique, l'entrepreneur prend les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sécuriser le transfert électronique des données et assure un environnement web sécurisé. Si le consommateur peut payer par voie électronique, l'entrepreneur prendra les mesures de sécurité appropriées à cet égard.

L'entrepreneur peut, dans les limites légales, s'informer de la capacité du consommateur à remplir ses obligations de paiement, ainsi que de tous les faits et facteurs pertinents pour une conclusion responsable du contrat à distance. Si, sur la base de cette enquête, l'entrepreneur a de bonnes raisons de ne pas conclure le contrat, il est en droit de refuser une commande ou d'y ajouter des conditions spéciales.

L'entrepreneur fournit au consommateur les informations suivantes, par écrit ou de manière à ce qu'elles puissent être stockées sur un support de données durable :

1. L'adresse de l'établissement de l'entrepreneur où le consommateur peut adresser ses réclamations ;
2. Les conditions dans lesquelles et la manière dont le consommateur peut exercer son droit de rétractation, ou une indication claire de l'exclusion de ce droit ;
3. Les informations sur les garanties et le service après-vente ;
4. Les informations mentionnées à l'article 4, paragraphe 3, des présentes conditions générales, sauf si l'entrepreneur a déjà fourni ces informations avant l'exécution du contrat ;
5. Les conditions de résiliation du contrat si le contrat a une durée de plus d'un an ou est à durée indéterminée.

En cas de transaction continue, la disposition du paragraphe précédent ne s'applique qu'à la première livraison.

Tout contrat est conclu sous réserve de la disponibilité suffisante des produits concernés.

ARTICLE 6 – DROIT DE RÉTRACTATION

Lors de l'achat de produits, le consommateur a la possibilité de résilier le contrat sans donner de motif dans un délai de 14 jours. Ce délai de réflexion commence le lendemain de la réception du produit par le consommateur ou un représentant désigné par lui.

Pendant le délai de réflexion, le consommateur doit manipuler le produit et son emballage avec soin. Il ne déballera ou n'utilisera le produit que dans la mesure nécessaire pour déterminer s'il souhaite le conserver. Si le consommateur fait usage de son droit de rétractation, il retournera le produit avec tous les accessoires fournis et, si possible, dans son état et son emballage d'origine, conformément aux instructions raisonnables et claires fournies par l'entrepreneur.

Si le consommateur souhaite exercer son droit de rétractation, il est tenu d'en informer l'entrepreneur dans un délai de 14 jours après la réception des biens. Le consommateur doit le faire par écrit (par e-mail). Après avoir exprimé son souhait de rétractation, le consommateur doit renvoyer le produit dans un délai de 14 jours. Le consommateur doit prouver que le produit a été retourné à temps, par exemple au moyen d'une preuve d'expédition.

Si, après l'expiration des délais mentionnés aux paragraphes 2 et 3, le consommateur n'a pas informé l'entrepreneur qu'il souhaite faire usage de son droit de rétractation ou n'a pas retourné le produit, la vente est définitive.

ARTICLE 7 – COÛTS EN CAS D'EXERCICE DU DROIT DE RÉTRACTATION

Si le consommateur fait usage de son droit de rétractation, les frais de retour des produits sont à sa charge.

Si le consommateur a payé un montant, l'entrepreneur remboursera ce montant dans les plus brefs délais, mais au plus tard dans les 14 jours suivant la rétractation, à condition que le produit ait été reçu en retour par le commerçant en ligne ou qu'une preuve complète du retour puisse être fournie.

Remarque : Dans le cas de commandes retournées ou refusées, des frais de restockage de 25 % peuvent être déduits du montant du remboursement pour couvrir les frais de traitement.

ARTICLE 8 – EXCLUSION DU DROIT DE RÉTRACTATION

L'entrepreneur peut exclure le droit de rétractation pour les produits décrits aux paragraphes 2 et 3. L'exclusion du droit de rétractation n'est possible que si cela a été clairement indiqué dans l'offre ou avant la conclusion du contrat.

L'exclusion du droit de rétractation est possible pour :

1. Les produits fabriqués sur mesure selon les spécifications du consommateur ;
2. Les produits qui sont clairement de nature personnelle ;
3. Les produits qui, de par leur nature, ne peuvent pas être retournés ;
4. Les produits qui peuvent se détériorer ou expirer rapidement ;
5. Les produits dont le prix est sujet à des fluctuations sur le marché financier et sur lesquels l'entrepreneur n'a aucun contrôle ;
6. Les journaux et magazines vendus à l'unité ;
7. Les enregistrements audio et vidéo ainsi que les logiciels informatiques dont le consommateur a brisé le sceau ;
8. Les produits d'hygiène dont le consommateur a brisé le sceau.

L'exclusion du droit de rétractation est également possible pour les services :

1. Concernant les hébergements, les transports, les services de restauration ou les loisirs qui doivent être fournis à une date ou pendant une période précise ;
2. Dont la fourniture a commencé avec le consentement exprès du consommateur avant la fin du délai de réflexion ;
3. Concernant les paris et les loteries.

ARTICLE 9 – LE PRIX

Pendant la période de validité mentionnée dans l'offre, les prix des produits et/ou services proposés ne sont pas augmentés, sauf en cas de modification des taux de TVA.

En dérogation au paragraphe précédent, l'entrepreneur peut proposer des produits ou services dont les prix sont soumis à des fluctuations sur le marché financier et sur lesquels il n'a aucun contrôle, à des prix variables. Cette sensibilité aux fluctuations et le fait que les prix mentionnés sont des prix indicatifs sont indiqués dans l'offre.

Les augmentations de prix dans les 3 mois suivant la conclusion du contrat ne sont autorisées que si elles résultent de réglementations légales ou de dispositions légales.

Les augmentations de prix après 3 mois suivant la conclusion du contrat ne sont autorisées que si l'entrepreneur l'a stipulé :

1. Si elles résultent de dispositions légales ;
2. Si le consommateur a le droit de résilier le contrat à compter du jour où l'augmentation du prix prend effet.

En vertu de l'article 5, paragraphe 1, de la Loi sur la taxe sur la valeur ajoutée de 1968, le lieu de livraison est le pays où le transport commence. Dans ce cas, la livraison a lieu en dehors de l'UE, et les frais de TVA ou de douane sont à la charge du client.

Tous les prix sont sous réserve d'erreurs typographiques ou d'impression. Aucune responsabilité n'est acceptée pour les conséquences de telles erreurs. En cas d'erreurs typographiques, l'entrepreneur n'est pas tenu de livrer le produit au prix erroné.

ARTICLE 10 – CONFORMITÉ ET GARANTIE

L'entrepreneur garantit que les produits et/ou services sont conformes au contrat, aux spécifications mentionnées dans l'offre, aux exigences raisonnables de qualité et d'aptitude à l'usage, ainsi qu'aux réglementations légales en vigueur au moment de la conclusion du contrat.

Une garantie offerte par l'entrepreneur, le fabricant ou l'importateur ne limite en rien les droits légaux du consommateur découlant du contrat.

Les éventuels défauts ou produits livrés de manière incorrecte doivent être signalés par écrit à l'entrepreneur dans les 14 jours suivant la livraison. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et dans leur emballage d'origine.

La période de garantie de l'entrepreneur correspond à la période de garantie du fabricant. Toutefois, l'entrepreneur n'est jamais responsable de l'aptitude finale des produits pour chaque application individuelle du consommateur, ni pour les conseils concernant l'utilisation ou l'application des produits.

La garantie ne s'applique pas si :

• Le consommateur a lui-même réparé et/ou modifié les produits livrés ou les a fait réparer et/ou modifier par des tiers ;
• Les produits livrés ont été exposés à des conditions anormales ou ont été traités de manière négligente ou en violation des instructions de l'entrepreneur et/ou de l'emballage ;
• Le défaut est dû à des réglementations gouvernementales concernant la nature ou la qualité des matériaux utilisés.

ARTICLE 11 – LIVRAISON ET EXÉCUTION

L'entrepreneur apportera le plus grand soin lors de la réception et de l'exécution des commandes de produits.

Le lieu de livraison est l'adresse que le consommateur a fournie à l'entreprise.

En tenant compte de ce qui est mentionné à l'article 4 des présentes conditions générales, l'entrepreneur exécutera les commandes acceptées avec diligence et au plus tard dans les 30 jours, sauf si le consommateur a accepté un délai de livraison plus long.

Si la livraison est retardée ou si une commande ne peut être exécutée ou ne peut être exécutée que partiellement, le consommateur en sera informé dans un délai de 30 jours après avoir passé la commande. Le consommateur a dans ce cas le droit de résilier le contrat sans frais et de demander une indemnisation.

En cas de résiliation du contrat conformément au paragraphe précédent, l'entrepreneur remboursera le montant payé par le consommateur dans les plus brefs délais, mais au plus tard dans les 14 jours suivant la résiliation.

Si la livraison d'un produit commandé s'avère impossible, l'entrepreneur s'efforcera de mettre à disposition un article de remplacement. Au plus tard lors de la livraison, il sera clairement indiqué qu'un article de remplacement est fourni. Le droit de rétractation ne peut pas être exclu pour les articles de remplacement. Les frais de retour éventuels sont à la charge de l'entrepreneur.

Le risque de dommage et/ou de perte des produits incombe à l'entrepreneur jusqu'au moment de la livraison au consommateur ou à un représentant préalablement désigné par l'entrepreneur, sauf accord contraire explicite.

ARTICLE 12 – CONTRATS À DURÉE : DURÉE, RÉSILIATION ET PROLONGATION

Résiliation

Le consommateur peut résilier à tout moment un contrat à durée indéterminée, moyennant le respect des règles de résiliation et un préavis d'au plus un mois.

Le consommateur peut résilier à tout moment un contrat à durée déterminée, moyennant le respect des règles de résiliation et un préavis d'au plus un mois.

Dans les cas mentionnés ci-dessus, le consommateur peut résilier à tout moment et ne peut être limité à la résiliation à un moment donné ou dans un certain délai.

Prolongation

Un contrat à durée déterminée ne peut pas être prolongé ou renouvelé automatiquement pour une période déterminée.

Toute prolongation d'un contrat pour une durée déterminée peut être effectuée pour une durée maximale de trois mois.

Un contrat à durée déterminée pour la livraison régulière de journaux, magazines, et périodiques (offre d'essai) ne sera pas reconduit tacitement et prendra fin automatiquement à la fin de la période d'essai ou de découverte.

Durée

Si un contrat a une durée de plus d'un an, le consommateur peut résilier le contrat après un an, avec un préavis d'un mois maximum.

ARTICLE 13 – PAIEMENT

Sauf accord contraire, les montants dus par le consommateur sont payés dans les 7 jours suivant l'entrée en vigueur du délai de réflexion prévu à l'article 6, paragraphe 1. Dans le cas d'un contrat de prestation de services, ce délai commence après que le consommateur a reçu la confirmation du contrat.

Le consommateur a l'obligation de signaler sans délai toute inexactitude dans les données de paiement fournies à l'entrepreneur.

En cas de non-paiement de la part du consommateur, l'entrepreneur a le droit, sous réserve de restrictions légales, de facturer au consommateur des frais raisonnables préalablement portés à sa connaissance.

ARTICLE 14 – PROCÉDURE DE RÉCLAMATION

Les plaintes concernant l'exécution du contrat doivent être soumises à l'entrepreneur dans un délai raisonnable, de manière complète et claire, après que le consommateur a découvert les défauts.

Les réclamations adressées à l'entrepreneur seront traitées dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception. Si une réclamation demande un délai de traitement plus long, l'entrepreneur répondra dans un délai de 14 jours avec un accusé de réception et une indication de la date à laquelle le consommateur peut s'attendre à une réponse plus détaillée.

Si la réclamation ne peut être résolue à l'amiable, un litige susceptible d'arbitrage survient.

Une plainte ne suspend pas les obligations de l'entrepreneur, sauf si l'entrepreneur indique par écrit le contraire.

Si une plainte est jugée fondée par l'entrepreneur, ce dernier remplacera ou réparera gratuitement les produits livrés, à sa discrétion.

ARTICLE 15 – LITIGES

Les contrats entre l'entrepreneur et le consommateur auxquels s'appliquent ces conditions générales sont exclusivement régis par le droit néerlandais, même si le consommateur réside à l'étranger.

ARTICLE 16 – MARKETING PAR SMS

En acceptant le marketing par SMS de Flair-atelier lors du passage en caisse ou en vous inscrivant via nos outils d'inscription, vous acceptez de recevoir des SMS récurrents (concernant votre commande, y compris des rappels pour les achats abandonnés), des offres de marketing par SMS et des messages transactionnels, y compris des demandes d'évaluation de notre part, même si votre numéro de téléphone est inscrit sur une liste d'exclusion d'appel. La fréquence des messages varie. Le consentement n'est pas une condition d'achat.

Si vous ne souhaitez plus recevoir de SMS marketing, répondez avec STOP à tout message mobile que nous vous envoyons ou utilisez le lien de désinscription inclus dans chaque message. Vous comprenez et acceptez que des méthodes alternatives de désinscription, telles que l'utilisation d'autres mots ou demandes, ne seront pas considérées comme une méthode valide pour vous désinscrire. Nous ne facturons pas le service, mais vous êtes responsable de tous les frais imposés par votre fournisseur de services mobiles pour les messages texte. Des frais de messages et de données peuvent s'appliquer.

Si vous avez des questions, envoyez HELP au numéro à partir duquel vous avez reçu les messages. Vous pouvez également nous contacter via (https://www.flair-atelier.fr/pages/contact) pour plus d'informations.

Nous nous réservons le droit de modifier les numéros de téléphone ou les codes courts utilisés pour fournir le service à tout moment. Vous serez informé en conséquence. Vous acceptez que les messages envoyés à un numéro de téléphone ou à un code court que nous avons modifié, y compris les demandes STOP ou HELP, puissent ne pas être reçus et que nous ne soyons pas responsables des demandes faites dans ces messages.

Dans la mesure permise par la loi, vous acceptez que nous ne soyons pas responsables de la non-livraison, du retard ou de la mauvaise livraison d'informations transmises via le service, ni des erreurs dans ces informations et/ou des actions que vous prenez ou ne prenez pas sur la base des informations transmises ou du service.

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